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    Règlement [O.T.C.] ~ [EVE]

    Lotus Noir
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    Règlement [O.T.C.] ~ [EVE] Empty Règlement [O.T.C.] ~ [EVE]

    Message par Lotus Noir Lun 19 Oct - 14:21

    Le 19 octobre 2009, les représentants des alliances EVE l'Apocalypse (EVE) et l'Organisation du Traité de Capella (O.T.C.) ont signé un pacte total militaire et commercial.

    En détails :

    A / MILITAIRE


    1)Les 2 alliances s'engagent formellement à n'attaquer aucune des planètes de l'autre alliance.

    2)En cas d'attaque contre l'un des membres d'une des 2 alliances, l'O.T.C. et EVE s'engagent à porter assistance à la planète agressée. Les hauts responsables des alliances discuteront des suites à donner à cette attaque.

    3)En cas d'attaque de la part d'un des alliés de l'une des alliances, EVE et l'Organisation du Traité de Capella s'engagent à ne pas faire partie du conflit.

    4)EVE et l'Organisation du Traité de Capella s'engagent à ne pas attaquer une alliance ou une planète sous la protection de l'autre. Il est de la responsabilité de chacun de donner toute information importante à ce sujet sur la page d'accueil de l'alliance et / ou du forum.

    5)L'engagement militaire se fait à la discrétion de l'allié. Toutefois, par défaut : il doit s'agir d'une guerre provoquée par un adversaire et non par l'un des alliés. De même, il doit s'agir d'une guerre propre, avec des intervenants de niveaux équivalents, ce qui exclu automatiquement les partenaires ayant individuellement plusieurs dizaines de millions de points : aucun intérêt. Toutefois, la Liberté étant une de nos valeurs fondamentales, rien n'empêche à un des membres de l'autre alliance de s'engager personnellement aux côtés de l'alliance en guerre sans pour cela engager toute l'Alliance dans la guerre. Exception possible : qu'une guerre soit déclarée à une alliance ou à un joueur ayant déjà une dette envers l'un des partenaires.

    6)Le pacte militaire étant total, l'Organisation du Traité de Capella et EVE s'engagent à mettre en commun leurs capacités de renseignement, voire monter des opérations communes. De même, les responsables des alliances discuteront de la mise en place d'un système d'assistance humanitaire et économique afin de secourir au plus vite les membres attaqués.


    B / COMMERCE


    Propositions d'Azor79

    1)EVE et l'Organisation du Traité de Capella mettront en place un marché commun intergalatique et inter-systèmes de ressources (MCIIR).

    2)Le taux de change sera librement discuté entre vendeur et acheteur. L'Organisation du Traité de Capella et EVE mettront en commun leurs forums respectifs afin de faciliter et simplifier la mise en place du MCIIR.

    3)En cas de désaccord sur le taux, les hauts responsables des 2 alliances fixeront le taux de change pour le contrat problématique uniquement.


    Ceci est tacitement accepté par moi Lotus Noir, chef de EVE l'Apocalypse.


    C / PRÉCISIONS


    Il n'y a aucune limitation de durée au présent pacte. Toute rupture devra être discutée. Elle ne peut pas être unilatérale et sans justification.


    L'Organisation du Traité de Capella et EVE l'Apocalypse S'ENGAGENT A RESPECTER SCRUPULEUSEMENT LE PRÉSENT ACCORD.


    Pacte rédigé par le Président du Traité de Capella, avalisé par le chef de EVE l'Apocalypse. Le présent document devra figurer obligatoirement dans une partie accessible à tous sur les forums respectifs des deux alliances sous peine de nullité du pacte.

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